Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSTI'PAF
LABORATOIRE PROVAL BIONAT SA

Numéro de dépôt :
3112013
Date de dépôt :
11/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2011

Présentation de la marque MOUSTI'PAF

Déposée le 11 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE PROVAL BIONAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSTI'PAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE PROVAL BIONAT domicilié(e) 51 Rue Latécoère, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 833 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE PROVAL BIONAT - France.

La marque MOUSTI'PAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSTI'PAF est expirée depuis le 11 juillet 2011.

LABORATOIRE PROVAL BIONAT a également déposé les autres marques suivantes : SAM DOG , RVA dermocosmetics , CLARA BERNSOHN , DUFY , Le Véritable Virginie GUILLET de la TOUR-DU-PIN , CLAIR DE ROCHE , PIQ-POCKET , SOBIOLIS , BL BAUME LAUTIER


LABORATOIRE PROVAL BIONAT SA - 51 Rue Latécoère, 26000 VALENCE - France - SIREN 325833226


LABORATOIRE PROVAL BIONAT - France


Inscription le 11 décembre 2001 - Retrait partiel n°336697 - Publication au BOPI 2001-12-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

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